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Interprétation et définitions
Interprétation
Les mots dont la première lettre est en majuscule ont une signification définie dans les conditions suivantes. Les définitions suivantes ont la même signification qu’elles apparaissent au singulier ou au pluriel.
Définitions
Aux fins des présentes Conditions générales d’utilisation :
Affilié désigne une entité qui contrôle, est contrôlée par ou est sous contrôle commun avec une partie, le terme « contrôle » signifiant la détention de 50 % ou plus des actions, participations ou autres titres donnant droit de vote pour l’élection des administrateurs ou de toute autre autorité dirigeante.
Pays désigne : France.
Société (désignée par « la Société », « Nous », « Notre » ou « Nos » dans les présentes Conditions) désigne :
Barbeer Shop, 739 boulevard de Normand, 57000 Metz.
Contenu désigne tout contenu tel que du texte, des images ou toute autre information pouvant être publié, téléversé, lié ou rendu disponible par Vous, quelle que soit la forme de ce contenu.
Appareil désigne tout dispositif permettant d’accéder au Service, tel qu’un ordinateur, un téléphone portable ou une tablette numérique.
Service désigne le Site web.
Conditions générales d’utilisation (également appelées « Conditions ») désignent les présentes Conditions générales d’utilisation qui constituent l’intégralité de l’accord entre Vous et la Société concernant l’utilisation du Service. Ces Conditions ont été créées à l’aide du générateur de Conditions générales de TermsFeed.
Service de réseaux sociaux tiers désigne tout service ou contenu (y compris données, informations, produits ou services) fourni par un tiers et pouvant être affiché, inclus ou rendu disponible par le Service.
Site web désigne Barbeer Shop, accessible à l’adresse http://barbeer-shop.fr.
Vous désigne la personne physique accédant au Service ou l’utilisant, ou la société ou toute autre entité juridique pour le compte de laquelle cette personne accède au Service ou l’utilise, selon le cas.
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Contenu
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illégal ou incitant à des activités illégales ;
diffamatoire, discriminatoire ou haineux ;
assimilable à du spam, publicité non sollicitée ou jeux de hasard ;
contenant des virus, logiciels malveillants ou tout élément nuisible ;
portant atteinte à des droits de propriété intellectuelle ;
usurpant l’identité d’une personne ou entité ;
portant atteinte à la vie privée d’autrui ;
contenant des informations fausses ou trompeuses.
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Politique de droits d’auteur
Atteinte à la propriété intellectuelle
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Résiliation
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Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies par le droit français.
Règlement des litiges
En cas de litige, vous acceptez de tenter une résolution amiable en contactant la Société.
Divisibilité et renonciation
Si une disposition est jugée invalide, les autres dispositions resteront pleinement applicables.
Interprétation de la traduction
En cas de divergence, la version originale anglaise prévaudra.
Modifications des Conditions
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